ClauseMetric

Payer juste. Le prouver.

Recalcul contractuel des prestations de prévoyance collective.

Du contrat à la preuve, étape par étape Le contrat source est lu clause par clause : franchise, assiette, taux, déduction de la Sécurité sociale, limitation au net, revalorisation. Ces clauses deviennent une fiche de règles, validée puis figée. Chaque dossier est recalculé avec ces règles, puis comparé au montant versé : conforme, sous seuil, à expliquer ou donnée manquante. Le rapport de revue rassemble la synthèse, les écarts à expliquer, un dossier disséqué et sa preuve : pour le dossier D-0417, l’article 6.4, 31,35 € par jour prévus au contrat et 40,00 € versés. Données entièrement fictives. Contrat source Lecture contractuelle Fiche de règles Rapport Recalcul Comparaison Annexe · conditions Contrat collectif Dossiers prestations versées Franchise Assiette Taux Déduction SS Limitation au net Revalorisation validée puis figée IT-01 «» franchise : 90 j continus art. 4.2 IT-02 «» réf. = brut 12 mois ÷ 365 art. 6.1 IT-03 «» IJ = réf. − IJSS brutes art. 4.3 IT-04 «» total net ≤ salaire net art. 6.4 IT-05 «» 1er janvier · arrêt > 1 an art. 6.5 N° de contrôle 9f3c…a41e Conforme Sous seuil D-0417 À expliquer Donnée manquante Rapport de revue Synthèse Écarts à expliquer D-0417 Dossier disséqué D-0417 Preuve Art. 6.4 · règle de cumul Prévu31,35 € / jour Versé40,00 € / jour
  1. Contrat source

    Contrat collectif, annexe, conditions, dossiers.

  2. Lecture contractuelle

    Franchise Assiette Taux Déduction SS Limitation au net Revalorisation

  3. Fiche de règles

    réf. = brut 12 mois ÷ 365 validée puis figée

  4. Recalcul · Comparaison

    Conforme Sous seuil À expliquer Donnée manquante

  5. Rapport · Preuve

    Synthèse, écarts à expliquer, dossier disséqué, preuve.

Un rapport lisible par la direction, vérifiable par un auditeur.

ClauseMetric transforme le recalcul contractuel en une revue exploitable : synthèse, écarts à expliquer, dossier disséqué et éléments de preuve documentés.

Démonstration privée, sur invitation

Données entièrement fictives · aucun dossier réel

Méthode

Deux chemins. Un même contrat.

La gestion produit un montant.
ClauseMetric repart du contrat et recalcule indépendamment.

Les deux chemins partent du même contrat et ne se rejoignent qu’à la comparaison.

Contrat

Chaîne de gestion

  1. Fiche règle

  2. Paramétrage

  3. Recette

  4. Montant versé

Revue ClauseMetric

  1. Règles figées

  2. Recalcul

  3. Comparaison au montant versé : le montant versé par la chaîne de gestion n’intervient qu’ici

  4. Preuve

Le recalcul ClauseMetric ne lit jamais le paramétrage.

Activer un principe met en évidence son étape dans le schéma.

  1. Le contrat est traduit, validé puis verrouillé avant calcul.

  2. Chaque dossier recalculable du portefeuille est rejoué.

  3. Article, donnée source et trace de calcul accompagnent chaque écart.

  4. Données manquantes et réserves restent visibles.

Instruction des écartsAperçu

Chaque écart devient une demande traçable.

ClauseMetric transforme chaque écart à instruire en une demande documentée, suivie jusqu’à sa qualification.

  • Une demande par cause
  • Pièces rattachées
  • Réponse et trace conservées

Données entièrement fictives · aucun dossier réel

D’un écart à son instruction, étape par étape Le dossier D-0417 présente un écart à expliquer : règle de cumul non appliquée, délégataire B. L’écart devient une demande, une par cause, accompagnée de ses pièces : la fiche des règles IT-04 et la fiche de réinstruction D-0417. La demande part vers le délégataire B, qui répond : « Nous vérifions le paramétrage de la règle de cumul. » La réponse est qualifiée : expliqué, à régulariser ou donnée transmise erronée ; ici, « à régulariser » est proposée, et reste une proposition jusqu’à validation. Chaque étape rejoint une trace horodatée, conservée pour l’audit. Données entièrement fictives. Écart à expliquer Demande Délégataire Pièces jointes Réponse Qualification Trace D-0417 À expliquer Règle de cumul non appliquée Délégataire B Écart 8,65 € / jour Demande créée 1 demande par cause Règle de cumul non appliquée Pour le délégataire B Fiche des règles · IT-04 Fiche de réinstruction · D-0417 Délégataire B gestionnaire Réponse reçue Délégataire B « Nous vérifions le paramétrage de la règle de cumul. » Qualification proposée Expliqué À régulariser Donnée transmise erronée Reste une proposition jusqu’à validation Trace horodatée Conservée pour l’audit Demande crééePorteur Pièces jointesPorteur Demande envoyéePorteur Réponse reçueDélégataire B Qualification proposéeDélégataire B
  1. Écart à expliquer

    D-0417 · Règle de cumul non appliquée · Délégataire B

    À expliquer

  2. Demande au délégataire

    Demande créée une demande par cause

  3. Pièces jointes

    Fiche des règles · IT-04
    Fiche de réinstruction · D-0417

  4. Délégataire B

    La demande lui est envoyée, avec ses pièces.

  5. Réponse reçue

    « Nous vérifions le paramétrage de la règle de cumul. »

  6. Qualification proposée

    Expliqué À régulariser Donnée transmise erronée

    Reste une proposition jusqu’à validation.

  7. Trace horodatée

    Demande créée, pièces jointes, demande envoyée, réponse reçue, qualification proposée : conservées pour l’audit.

ClauseMetric

Du contrat au montant vérifiable.

Règle · Calcul · Comparaison · Preuve

La mesure d’un écart Le montant prévu et le montant versé partent du même point. L’écart qui les sépare est mesuré : 8,65 € par jour. Animée, la scène aligne ensuite le versé sur le prévu : les deux montants concordent. Prévu Versé 8,65 € / jour