Confidentialité

Le site public ne dépose aucun cookie. La démonstration privée, réservée aux personnes invitées, utilise un cookie d’authentification strictement nécessaire. Voici, simplement, ce qui est traité et ce qui ne l’est pas.

Ce que le site public ne fait pas

Mesure d’audience

La mesure d'audience est actuellement désactivée : aucune donnée de consultation n'est transmise à un outil tiers.

Lorsqu’elle est active, elle compte, sur le site public, l’ouverture des pages et l’affichage de l’illustration du rapport ; dans la démonstration privée, les écrans réellement affichés, l’ouverture d’un dossier, les détails dépliés, le lancement de la visite guidée et la demande d’export PDF. Elle ne dépose aucun cookie. Ces mesures servent uniquement à savoir si un lien envoyé a été consulté, et quelles parties l’ont été.

Durée de conservation des statistiques : à compléter.

L’alias présent dans certains liens

Un lien vers ce site ou vers la démonstration peut contenir un alias, par exemple ?p=alias. La consultation peut alors être associée à cet alias. Il est utilisé uniquement pour mesurer l’ouverture du lien et les sections consultées.

L’alias ne modifie pas le contenu, n’est jamais affiché dans la page et n’est enregistré dans aucun cookie.

La démonstration privée

La démonstration de ClauseMetric est réservée aux personnes invitées. L’accès est contrôlé par Cloudflare Access, un service de Cloudflare, Inc., avant qu’aucune page ne soit transmise.

Ces traitements servent uniquement à réserver la démonstration aux personnes invitées. Voir aussi la politique de confidentialité de Cloudflare.

Hébergement

Le site public est hébergé par Cloudflare, Inc. sur Cloudflare Pages, la démonstration privée sur Cloudflare Workers. Comme tout hébergeur, Cloudflare traite les données techniques de connexion (adresse IP, navigateur) nécessaires à la délivrance des pages et à la sécurité.

Responsable et droits

Responsable du traitement : ARTCHIVED SASU, SIREN 105 420 020. Contact : à compléter.

Vous pouvez demander l’accès, la rectification ou l’effacement des données vous concernant (y compris le retrait de votre adresse de la liste des invités), ou vous opposer à leur traitement, en écrivant à cette adresse. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).